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Termes et Conditions
L’association Hope and Joy, déclarée le 17 janvier 2015 auprès de la Préfecture de l’Hérault sous le numéro W34301799, a ouvert le site Internet hopeandjoy.fr. L’utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes conditions d’utilisation. En accédant au Site, tout internaute naviguant sur le Site déclare avoir lu et accepté les réserves des présentes conditions et s’engage à s’y conformer.
Hope and Joy est libre de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. La dernière version des conditions générales d’utilisation s’impose aux utilisateurs. Les conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français.
 
ARTICLE 1 : DESCRIPTION DU SITE
Le Site est accessible à l’adresse URL suivante : www.hopeandjoy.fr. L’éditeur du Site est l’association Hope and Joy, ayant son siège au 6 rue des Dahlias, 34830, Jacou et représentée par sa présidente.

ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment textes, photographies, logos, marques, vidéos…constituent des œuvres au sens du code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute utilisation des contenus, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.
 
ARTICLE 3: PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles communiquées par les internautes sont exclusivement destinées à l’association Hope and Joy. Hope and Joy ne transmettra pas les données personnelles des internautes à des tiers, sauf si ces derniers lui en donnent expressément l’autorisation. Hope and Joy utilisera les données uniquement aux fins indiquées aux internautes au moment où ils les ont fournies, c’est-à-dire répondre aux demandes d’information reçues via l’onglet « Contact ». 
 
ARTICLE 4 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent et vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer à ce traitement.
Les personnes physiques qui souhaitent exercer ce droit et obtenir communication des informations les concernant, doivent s’adresser Madame Lise HURPY, référent RGPD de l’association, à l’adresse suivante : info@hopeandjoy.fr, ou par courrier recommandé au 6 rue des Dahlias, 34830, Jacou. 

Conformément aux dispositions de l’article 92 du décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005, la copie d’un titre d’identité devra être jointe à toute demande de droit d’accès, d’opposition ou de rectification.
 
ARTICLE 5 : SUSPENSION ET RÉSILIATION
Hope and Joy pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.
 
ARTICLE 6 : SITES TIERS
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Politique de confidentialité
Les informations recueillies, par notre formulaire de contact, sont exclusivement destinées à l’association Hope & Joy afin de  répondre à vos questions ou demandes. Elles seront conservées pendant 3 ans après réception de votre demande et ne seront, en aucun cas, communiquées en dehors du cercle de l’équipe Hope & Joy sans votre consentement. 

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.  Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données recueillies dans ce formulaire. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, adressez-vous à : info@hopeandjoy.fr
 
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.